Mentions légales
Informations sur l'entreprise
Nom de l'entreprise:
Elthvionstudio
Forme juridique:
Société par Actions Simplifiée (SAS)
Adresse du siège social:
25 Avenue des Champs-Élysées
75008 Paris
France
Coordonnées
Direction
Directeurs généraux:
Pierre Leclerc
Marie Rousseau
Président du conseil:
Antoine Moreau
Informations d'enregistrement
Registre du commerce:
Tribunal de Commerce de Paris
850 123 456 R.C.S. Paris
Numéro TVA intracommunautaire:
FR 12 850143406
Numéro d'identification fiscale:
85018345600042
Informations réglementaires
Autorité de surveillance:
Autorité des Marchés Financiers (AMF)
17 Place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02
Numéro d'agrément:
Agréé par l'AMF sous le numéro GP-98765432
Association professionnelle:
Association Française de la Gestion Financière (AFG)
Responsable du contenu
Conformément à la loi française, le responsable du contenu de ce site est :
Personne responsable:
Pierre Leclerc, Directeur général
25 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Résolution des litiges
Conformément au règlement européen sur la résolution des litiges en ligne, nous participons au système de règlement des litiges.
Plateforme européenne de règlement des litiges en ligne :: https://ec.europa.eu/consumers/odr/
Nous nous engageons à participer à une procédure de médiation en cas de litige avec un consommateur.
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Toute reproduction ou distribution non autorisée est strictement interdite.
Clause de non-responsabilité
En cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.
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